MENTIONS LÉGALES

1. Statut et crédits

Le site www.zephyreditions.fr (« le Site ») est édité par la société EDITIONS DUPUIS S.A, Société Anonyme de droit belge au capital de 10 168 510 Euros, immatriculée au Registre des Personnes Morales sous le numéro 0429 160 563, dont le siège social est au 52, rue Destrée – 6001 MARCINELLE (Belgique), représentée par Monsieur Olivier PERRARD.


Le responsable éditorial du Site : Stéphanie GAUTIER


L’hébergeur du Site est la société : Médiactive


La création graphique du Site a été assurée sous la supervision du directeur artistique : Virginie BOTTEMANNE


Le montage HTML et la mise aux normes du site web à l'accessibilité ont été assuré par l'équipe Multimédia des Éditions Dupuis et la société Ulysse Group

2. Respect de la vie privée


2.1 Protection de la vie privée

Conformément à la Loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l’égard des traitements de données à caractère personnel, l’utilisateur dispose à tout moment du droit d'accès et de rectification à ces données ainsi que du droit d'opposition s’il ne souhaite plus être informé de nos activités. Pour cela, l’utilisateur doit écrire à DUPUIS : Editions Dupuis – Service e-commerce - 15/27 rue Moussorgski 75 018 Paris ; en précisant bien ses coordonnées. Des renseignements complémentaires concernant la protection de la vie privée dans les traitements informatisés peuvent être obtenus auprès du registre public (Commission de la Protection de la Vie Privée, Rue Haute 139 à 1000 Bruxelles ou sur le site web http://privacy.fgov.be).


2.2 Droit d'accès et de rectification

Les informations nominatives et données à caractère personnel concernant l’internaute font l'objet d'un traitement automatisé. Elles sont nécessaires au fonctionnement de votre compte et à l’exécution de toute commande. Ces données sont conservées dans les serveurs d’hébergement du Site et dans la base informatique de nos partenaires techniques.


Les données à caractère personnel que l’internaute renseigne lors de la création d’un compte utilisateur peuvent être communiquées aux autres sociétés du groupe Média Participations, auquel appartient la société Editions DUPUIS, ainsi qu’aux partenaires commerciaux de la société Editions DUPUIS, sous réserve que l’internaute ait expressément donné son accord en cochant la case prévue à cet effet.


Par ailleurs, la société Editions DUPUIS recueillera au moyen de cases à cocher dites « opt-in », l’accord de l’internaute pour toute utilisation de ses données de communication électronique (et notamment son adresse e-mail) pour la réalisation d’opérations de marketing direct ainsi que leur transmission à ses partenaires pour leurs opérations commerciales.


Au cas où l’internaute ne souhaiterait pas cocher ces cases, la société Editions DUPUIS n’utilisera vos données de communication électronique que pour la relation commerciale établie entre vous et la société Editions DUPUIS.


Conformément à la loi du 8 décembre 1992, l’internaute bénéficie d'un droit d'accès à ces informations et, le cas échéant, du droit de rectification, ainsi que d'un droit d'opposition à leur conservation.


Si l’internaute souhaite exercer ce droit, il lui suffit d’en faire la demande par courrier en indiquant son nom, prénom, adresse :

- Par courrier électronique à l’adresse suivante : info@zephyreditions.fr

- Par courrier à l'adresse suivante :

Editions DUPUIS
COLLECTOR BD
15-27 rue Moussorgski
75 018 PARIS
FRANCE


La société Editions DUPUIS pourra être amenée à stocker des informations relatives aux communications électroniques conformément à la législation et à la réglementation en vigueur.


3. Propriété intellectuelle


Tous les éléments du Site, qu’ils s’agissent des éléments graphiques ou des éléments techniques, bénéficient de la protection afférente par le droit d’auteur, le droit des marques ou tout autre droit de propriété intellectuelle et industrielle.


La société Editions DUPUIS est titulaire à titre exclusif de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle et d’exploitation de tous les éléments graphiques et techniques du Site et toute reproduction, exploitation, diffusion ou utilisation à quelque titre que ce soit, même partiellement, de l’un quelconque de ces éléments du Site, qu’il s’agisse d’éléments graphiques, visuels, sonores ou techniques (logiciels notamment), est strictement interdite et expose son auteur à des poursuites.


Tout lien entrant vers le Site est strictement interdit sans un accord écrit exprès de la société Editions DUPUIS et devra être retiré à première demande de la société Editions DUPUIS.


4. Copyrights


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